Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité et exploité par la société Atelier NOU2 inc.:

• Nom légal: Atelier NOU2 inc.

• Forme juridique: Société par actions / inc.

• Numéro d'entreprise NEQ: 1182417353

• Adresse du siège social: 321, rue Renaud -  Saint-Eustache - Québec, Canada, J7R2C8

• Adresse électronique: info@ateliernou2.com

• Numéro de taxe (TPS/TVH): 75763 7178 RT0001

• Numéro de taxe (TVQ): 1234083658 TQ0001

2. Hébergement du site

Le site internet est hébergé par la plateforme Shopify :

• Hébergeur: Shopify Inc.

• Adresse de l'hébergeur: 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada

• Assistance Shopify: support@shopify.com / www.shopify.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur ce site — incluant, de manière non limitative, les textes, images, graphismes, logos, vidéos, concepts de métiers à tapisser, motifs et éléments sonores — est la propriété exclusive de Atelier NOU2 inc. ou de ses partenaires et est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle et au droit d'auteur.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de Atelier NOU2 inc..

4. Protection des données personnelles et confidentialité

Atelier NOU2 inc. s'engage à protéger la vie privée des utilisateurs de son site.

• Collecte des données : Les informations personnelles recueillies (nom, adresse, courriel, données de paiement) sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes, la livraison et le service après-vente.

• Droits d'accès et de rectification : Conformément aux lois sur la protection des renseignements personnels (notamment la Loi 25 au Québec / le RGPD en Europe), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles.

• Pour exercer ce droit ou pour toute question concernant vos données, vous pouvez contacter notre responsable de la confidentialité à : ateliernou2@gmail.com

5. Cookies (Témoins de navigation)

Le site web d'Atelier NOU2 inc. utilise des témoins (cookies) fournis par Shopify et des outils d'analyse tiers pour améliorer l'expérience utilisateur, analyser le trafic du site et personnaliser le contenu. Vous pouvez à tout moment configurer votre navigateur pour refuser les cookies, bien que cela puisse affecter certaines fonctionnalités de la boutique.

6. Limitation de responsabilité

Atelier NOU2 inc. s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur son site. Toutefois, l'entreprise ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour des informations. L'utilisation du matériel et des outils vendus sur le site se fait sous la responsabilité de l'acheteur.

7. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies et interprétées conformément aux lois en vigueur dans la province de Québec et aux lois du Canada applicables. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du district judiciaire de Terrebonne.